GoBeFree

Informations légales (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique)

Le site "GoBeFree " est édité  par :
GoBeFree  Martine Wojcicki auto-entrepreneur 
Rue des Prades 43370 Solignac sur Loire
RCS   en cours
Tél. : 04 71 01 53 68
Directeur de la publication :Martine Wojcicki
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Hébergement assuré par :DEDIBOX

Garantie Protection des données Personnelles

GoBeFree vous assure que vos données ne seront ni louées ni cédées à qui que ce soit. Elles sont uniquement dues à gérer votre commande et à permettre aux acheteurs de Petits Repas Entre amis d'accéder aux site du club "LE Club" et l'aide en ligne du logiciel
 Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
 Pour l’exercer, adressez vous à GoBeFree par courrier ou mail .

Les logiciels et leur protection

Les logiciels sont protégés au titre du droit de propriété littéraire et artistique. Ils peuvent dans quelques cas particuliers relever de la loi sur les brevets d'invention.
 l'article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle prévoit que "l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".
le logiciel Petits Repas entre Amis a fait aussi  l'objet d'une déposition auprès de L'INPI. ( Institut National de la Protection Industrielle)

 

< Préc		Suivant >